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Académie de Grenoble Annexe 6 Division de l'enseignement privé PROCES-VERBAL D'INSTALLATION(à renvoyer par mail le jour même de la prise de fonctions du maître) Je, soussigné(e),.

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PROCÈS-VERBAL D'INSTALLATION Le Président de l'École Normale Supérieure de Lyon, Vu le code de l'Éducation article L951-3 ; Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 relative aux droits et obligations des fonctionnaires ; Vu le décret n°86-442 du 14 mars 1986 relatif à la désignation des médecins agréés, à l'organisation

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A-1.Procès-verbal d'installation : (cf modèle en annexe 2) Ce document, qui doit être établi dans tous les cas (en deux exemplaires : un exemplaire pour l'établissement et un pour l'intéressé), porte la signature du chef d'établissement ou du service et de l'intéressé(e).

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PROCES VERBAL D'INSTALLATION. ATTENTION : c'est la date importante du PV d'installation. Elle doit correspondre à la date de prise de connaissance de la suppléance. Si le PV est antidaté, demander au Chef d'établissement d'en émettre un nouveau. En cas de refus, porter la mention « PV antidaté. Vu et pris connaissance le.

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Circulaire n° 23-0120 du 24 janvier 2023 relative au procès-verbal d'installation (PVI) d'un délégué auxiliaire du 1er degré.pdf (86 Ko) Pièces jointes PVI 1er degré privé.xlsx (145 Ko) annexe pour compléter le PVI.pdf (421 Ko) procédure selon la nature de vacance d'un emploi.pdf (385 Ko)